Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle MIZERET
/
CHARLEMAGNE PAPER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLEMAGNE PAPER
Société Nouvelle MIZERET, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1426718
Date de dépôt :
03/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2007
CHARLEMAGNE PAPER de Société Nouvelle MIZERET

Présentation de la marque CHARLEMAGNE PAPER

Déposée le 3 août 1987 par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle MIZERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLEMAGNE PAPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle MIZERET domicilié(e) 57 Rue Saint Sauveur, 91160 BALLAINVILLIERS (dossier no 2095392) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 726 590 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2095392) - France.

La marque CHARLEMAGNE PAPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLEMAGNE PAPER est expirée depuis le 3 août 2007.

Société Nouvelle MIZERET a également déposé les autres marques suivantes : STUDY , "ARTS ET METIERS" , "CHARLEMAGNE" , LE GAULOIS


Société Nouvelle MIZERET, (société anonyme) - 57 Rue Saint Sauveur, 91160 BALLAINVILLIERS (dossier no 2095392) - France - SIREN 410726590


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2095392) - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 1997 n°2095392 - Publication au BOPI 1997-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Inscription le 31 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240849 - Publication au BOPI 1997-07-31

Papier, carton, articles en papier ou en carton, articles pour reliure, papeterie, matière adhésive pour la papeterie, matériaux pour artistes; pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), crayons, gommes à effacer, encres, blocs de papier à lettres, classeurs, mouilleurs, taille-crayons et toutes fournitures de bureau, tous instruments à écrire, porte-plume réservoir, plumes, porte-plumes, plumes pour stylographes, porte-mines, agrafes et socles de bureau pour stylographes et d'une faÇon générale toutes fournitures pour porte-plume réservoir.